Bonjour Fruité

Conditions Générales de Vente

Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après « CGV ») régissent les ventes de plateaux de fruits frais découpés et de créations événementielles proposées sous la marque Bonjour Fruité, exploitée par la société Evexia Conciergerie, [forme juridique — ex. SASU/EURL], immatriculée sous le numéro SIRET [à compléter], dont le siège social est situé [adresse à compléter].

Toute commande passée via le formulaire de commande en ligne (Fillout) implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV, à l'exclusion de tout autre document.

Article 1 — Produits et services

Bonjour Fruité propose des plateaux de fruits frais découpés dans différents formats, ainsi que des créations événementielles et des prestations à destination des entreprises (plateaux récurrents, cadeaux clients/collaborateurs, séminaires, dégustations).

La liste des formats, produits, tarifs et options disponibles évolue régulièrement ; elle est présentée de manière détaillée et à jour sur le support de commande en vigueur au moment de l'achat (formulaire de commande, devis, ou tout support équivalent communiqué par Bonjour Fruité). C'est cette version qui fait foi pour chaque commande, et non les présentes CGV.

Les fruits utilisés sont choisis selon leur saisonnalité et proviennent de primeurs locaux (Camelin Primeur, Mutin Primeurs). La composition exacte d'un plateau peut varier selon les arrivages, sans que cela constitue un défaut de conformité.

Allergènes : les plateaux sont préparés dans un environnement pouvant être en contact avec des fruits à coque ou d'autres allergènes. Toute allergie ou intolérance doit être signalée avant la commande à contact@bonjourfruite.fr.

Article 2 — Prix

Les prix affichés sont exprimés en euros, hors taxes (HT) [à confirmer avec Keobiz : préciser si HT ou TTC selon le statut du client, et le taux de TVA applicable — généralement 5,5 % pour les denrées alimentaires, à valider selon la nature exacte de chaque produit, notamment les fruits enrobés de chocolat].

Le prix définitif, TVA incluse, figure sur le devis ou la facture émise via Pennylane.

Les créations événementielles et prestations sur mesure font l'objet d'un devis préalable, valable [ex. 30 jours], non engageant tant qu'il n'a pas été accepté par le client.

Article 3 — Commande

La commande s'effectue exclusivement via le formulaire en ligne (Fillout). Le client garantit l'exactitude des informations transmises (date, horaire, adresse de livraison, coordonnées).

La commande n'est définitivement enregistrée qu'après validation du paiement via Stripe (carte bancaire, Apple Pay, Google Pay). Une confirmation est envoyée par email.

Pour toute commande personnalisée ou événementielle, un acompte de 30 % est exigé à la validation du devis, le solde étant dû au plus tard à la livraison, sauf accord contraire (notamment pour les clients entreprises facturés).

Article 4 — Livraison

Bonjour Fruité livre à Dijon et dans un rayon de 20 km. Au-delà de cette zone, toute livraison fait l'objet d'un accord préalable (« nous consulter »).

Le délai de préparation standard est de 48 heures à compter de la validation de la commande. Ce délai peut être allongé pour les créations sur mesure, selon le devis.

Bonjour Fruité ne pourra être tenu responsable d'un retard résultant de circonstances indépendantes de sa volonté (conditions météorologiques, indisponibilité exceptionnelle d'un produit, incident logistique).

Il appartient au client de vérifier la conformité de la commande dès sa réception et de signaler immédiatement toute anomalie, la nature périssable des produits ne permettant pas de réclamation différée.

Article 5 — Droit de rétractation

Conformément à l'article L221-28 3° du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s'applique pas aux biens périssables susceptibles de se détériorer ou de s'expirer rapidement — ce qui inclut l'ensemble des produits Bonjour Fruité (fruits frais découpés, créations à base de fruits frais).

Le client professionnel ne bénéficie en tout état de cause pas du droit de rétractation, réservé aux consommateurs au sens du Code de la consommation.

Article 6 — Annulation et modification

Toute demande d'annulation ou de modification doit être adressée par email à contact@bonjourfruite.fr.

Plus de 48h avant la livraison : annulation possible, acompte éventuellement remboursé selon la nature de la commande.

Moins de 48h avant la livraison : compte tenu de l'achat anticipé des fruits, l'acompte n'est pas remboursable ; pour les commandes standards déjà en préparation, la commande est due en totalité.

Pour les commandes événementielles avec devis signé, les conditions d'annulation spécifiques figurent sur le devis.

Article 7 — Responsabilité

Bonjour Fruité s'engage à respecter les normes d'hygiène applicables à la préparation et au conditionnement de denrées alimentaires fraîches.

La responsabilité de Bonjour Fruité ne saurait être engagée en cas de mauvaise conservation des produits après leur livraison (rupture de la chaîne du froid, délai de consommation dépassé).

Article 8 — Propriété intellectuelle

L'ensemble des éléments du site et des supports de commande (textes, visuels, logo, identité de marque Bonjour Fruité) sont protégés par le droit d'auteur. Toute reproduction non autorisée est interdite.

Article 9 — Données personnelles

Les données transmises lors de la commande (Fillout, Stripe, Zite) sont utilisées exclusivement pour le traitement de la commande, la facturation et, avec consentement, la communication commerciale (Brevo, ManyChat).

Conformément au RGPD, le client dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de ses données, exerçable à contact@bonjourfruite.fr.

Article 10 — Médiation de la consommation

Conformément à l'article L616-1 du Code de la consommation, en cas de litige non résolu directement avec Bonjour Fruité, le client consommateur peut recourir gratuitement au service de médiation suivant : [nom et coordonnées du médiateur de la consommation à désigner — obligatoire pour toute activité de vente en ligne en France].

Article 11 — Modification des CGV

Bonjour Fruité se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. La version applicable est celle en vigueur au moment de la commande.

Article 12 — Loi applicable et litiges

Les présentes CGV sont soumises au droit français. À défaut de résolution amiable, tout litige relève de la compétence des tribunaux de [ville du siège social / tribunal compétent].

Contact

Bonjour Fruité — Sophie Pleignet, Fondatrice.

contact@bonjourfruite.fr+33 (0)7 83 86 21 15@bonjourfruite